Bien débuter en quad

Quad ou SSV ?

Les quadricycles à moteur se répartissent en deux catégories, quad ou SSV :

• Un quad dispose d’un poste de conduite identique à celui d’une moto et se dirige avec un guidon. Les personnes sont assises à califourchon, le passager derrière le conducteur. 
• Un SSV (Side by Side Vehicule) dispose d’un poste de conduite identique à celui d’une voiture et se dirige avec un volant. Les occupants sont assis l’un à côté de l’autre (en anglais « side by side »).

Quel permis pour rouler en quad ou SSV ?

Quadricycle léger

Pour les personnes nées après le 1er janvier 1988, : avoir plus de 14 ans, posséder le permis AM délivré à partir du 19 janvier 2013.

Pour les personnes nées avant le 1er janvier 1988, pas de BSR ni de AM obligatoires.

Quadricycle lourd

Permis de conduire permettant la conduite de ces véhicules :

• Permis obtenu avant le 19 janvier 2013 : A1, A2, A3, A, B, B1
• Permis obtenu à partir du 19 janvier 2013 : B, B1

Plus d'information sur les permis quads ici

Quel équipement pour rouler en quad ou SSV ?

Comme pour la moto, le port du casque et des gants est obligatoire pour rouler en quad, sauf pour les véhicules de type SSV s’ils sont équipés de ceintures de sécurité et qu’elles sont utilisées( article R 431-1 du Code de la route). Dans tous les cas, la détention d’un gilet de haute visibilité à bord du véhicule est obligatoire. 

Combien de personnes sur un quad ou SSV ?

Le champ « S.1 » du certificat d’immatriculation (carte grise) indique le nombre de places assises maximum pour le véhicule, incluant celle du conducteur. Un quad peut transporter un seul passager tandis que la plupart des SSV peuvent en accueillir trois (cinq pour certains modèles).

Quelle homologation pour les quads ou SSV ?

Le champ « J.1 » du certificat d’immatriculation indique le genre national du véhicule. En fonction de la norme d’homologation choisie par le constructeur, l’engin appartient au genre quadricycle à moteur (QM) ou au genre tracteur (TRA). Chaque genre est divisé en plusieurs catégories. Vous trouverez ci-dessous les catégories principales et leurs caractéristiques essentielles. Pour plus de précisions, référez-vous à l’article R 311-1 du code de la route.

Genre quadricycle :

• Catégorie L6e

Quadricycle léger à moteur : conçu pour circuler à une vitesse maximale de 45 km/h. La cylindrée ne doit pas excéder 50 cm3 pour les moteurs à essence, 500 cm3 pour les moteurs diesel. Dans tous les cas, la puissance maximale est de 4 kW (5,4 ch), y compris pour les moteurs électriques. Le poids à vide maximal est fixé à 425 kg.

• Catégorie L7e 

Quadricycle lourd à moteur : pas de limite de cylindrée mais la vitesse est limitée à 90 km/h pour une puissance maximale de 15 kW (20 ch). Le poids à vide ne doit pas excéder 600 kg pour le transport de marchandises et 450 kg pour le transport de personnes.

Genre tracteur agricole :

• Catégories T1, T2, T3 

Depuis 2016, certains quads et SSV sont réceptionnés en tant que véhicules agricoles (« T » pour tracteur). L’indice « a » (T1a, T2a, T3a) indique que leur vitesse est limitée à 40 km/h. L’indice « b » (T1b, etc.) distingue les modèles non limités à 40 km/h. Ces catégories ne sont pas limitées en puissance, ce qui permet à certains constructeurs de proposer des SSV développant près de 170 ch (Polaris RZR XP Turbo).

• T1

Concerne les tracteurs à roues standards dont la voie minimale (largeur) de l'essieu le plus proche du conducteur est égale ou supérieure à 1 150 mm, la masse à vide en ordre de marche supérieure à 600 kilogrammes et la garde au sol inférieure ou égale à 1 000 mm.

• T2 

Concerne les tracteurs à voie étroite dont la voie minimale de l'essieu le plus proche du conducteur est inférieure à 1 150 mm, la masse à vide en ordre de marche supérieure à 600 kilogrammes et la garde au sol inférieure ou égale à 600 mm.

Actuellement, une majorité de SSV sont homologués T1b ou T2b.

• T3

Concerne les micro tracteurs dont la masse à vide en ordre de marche est inférieure ou égale à 600 kilogrammes.

Actuellement, une majorité de quads sont homologués T3b.

• Non homologué

Certains quads et SSV ne sont pas homologués et ne disposent pas de certificat d’immatriculation. Ils ne sont donc limités ni en puissance, ni en performance. Mais ils ne peuvent être utilisés que dans l’enceinte de terrains privés fermés à la circulation. Une assurance responsabilité civile est obligatoire.
 

Où rouler avec son quad ou SSV ?

Les quads homologués peuvent circuler sur toutes les voies ouvertes à la circulation publique (routes nationales, départementales et communales ; chemins ruraux) à l’exception des autoroutes et des routes à accès réglementé pour automobiles (signalées par le panneau C107 symbolisant un véhicule blanc sur fond bleu).
Les maires ou le préfet peuvent aussi restreindre l'accès à certaines voies et chemins, qui sont alors interdits à la circulation (signalés par le panneau B0 avec un rond blanc cerclé de rouge).

De plus, les pistes forestières de défense des forêts contre l’incendie (appelées pistes DFCI) ont le statut de voie spécialisée non ouverte à la circulation publique (signalées par le panneau B0 accompagné, en général, de barrières à leurs entrées et à leurs croisements).

Avant toute sortie, s’assurer que la voie est bien ouverte à la circulation publique. Au besoin, s’adresser à la mairie de la commune concernée pour consulter le cadastre.
 

Quelles sanctions en cas de circulation interdite sur un quad ?

Circuler ou stationner sur une piste DFCI, même si la barrière était ouverte, expose à une amende de 4e classe (135 €). Les infractions à la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (hors chemins) sont toutes passibles de l’amende prévue pour les contraventions de 5e classe, soit 1 500 € maximum, ainsi que de l’immobilisation et la saisie du véhicule (Art. R. 362-1 Code de l'environnement).
L’amende peut être assortie d’une peine complémentaire d’immobilisation, pour six mois maximum, du véhicule.
Le juge peut aussi, en substitution de la peine d’amende, prononcer une des autres peines complémentaires telles que la suspension, pour une durée d’un an au plus, du permis de conduire ou la confiscation du véhicule à moteur saisi par les agents en charge du contrôle.

Rappelez-vous qu’un quad ou SSV non homologué ne peut pas circuler en dehors d’un lieu privé ou mis à disposition par un club (terrain de motocross, etc.), voir déclarer un véhicule non-homologué.

Qui peut verbaliser en cas de circulation interdite sur un quad ?

Outre les forces de police et de gendarmerie, les agents de l'Office national des forêts (ONF) sont également habilités à verbaliser les contrevenants qui circulent en dehors des voies ouvertes à la circulation. De plus, depuis le 1er juillet 2013, le fait de ne pas s’arrêter aux injonctions des inspecteurs de l’environnement de l’ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage) est constitutif d’un délit de 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende au maximum (Art. L. 173-4 Code de l'environnement).

Quelle assurance pour un quad ou SSV ?

À l’instar des voitures, motos et autres scooters, les quadricycles sont considérés comme des véhicules terrestres à moteur (VTM) et, à ce titre, il est obligatoire de souscrire une assurance de responsabilité civile pour véhicule, que l’engin soit homologué ou non (la responsabilité civile « vie privée » ne convient pas).

• La Mutuelle des Motards propose différentes formules d’assurance pour quad et SSV. Le contrat «2x2» est conçu sur-mesure pour les quads et SSV, homologués ou non, dans le cadre d’une utilisation 100 % loisirs.
• Ce contrat comprend une formule Vol accessible pour les véhicules homologués. Si vous utilisez quotidiennement votre quad ou SSV en dehors de vos loisirs, vous pouvez alors souscrire un contrat assorti de toutes les options (dommages tous accidents).
• La Mutuelle propose également des formules spécialement adaptées aux usages professionnels.