Avec quel permis puis-je conduire mon quad ou SSV ?

Les quads légers et les quads lourds

Diminutif de quadricycle, les quads, buggies et autre « go-karts» sont définis sous 2 catégories par le législateur quand ils sont homologués. A vous de choisir votre quad :

• Les quadricycles « légers » dont la cylindrée n’excède pas 50 cm3 (ou une puissance de 4 kW pour les motorisations électriques ou diesel) et 45 km/h. Pour eux, aucun permis n’est nécessaire, mais si vous êtes né à partir du 1er janvier 1988, il vous faut avoir au minimum 14 ans et être titulaire du BSR/AM (en l’absence de permis) option quadricycle ou une attestation de fin de formation initiale dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite.
   
• Les quadricycles « lourds » dont la cylindrée excède 50 cm3 (ou la puissance de 4 kW pour les motorisations électriques ou diesel) et/ou 45 km/h. Leur puissance est bridée à 15 kW (20 CV). Un permis de conduire est obligatoire.

Quel permis pour les quads ?

Attention, les quads (comme les motos) homologués ne peuvent être utilisés sans permis de conduire, y compris sur terrain privé (article R221-1 du Code de la route). 

• Quadricycle léger
  Pour conduire un quadricycle léger à moteur en France, il faut avoir au moins 14 ans révolus et être titulaire du permis AM délivré à partir du 19 janvier 2013. Pour les personnes nées avant le 1er janvier 1988, la conduite d’un quadricycle léger ne nécessite ni l’obtention du BSR, ni celle du permis AM.

• Quadricycle lourd
  Le permis B (voiture) ou le permis B1 (quadricycle), accessible à partir de 16 ans, permettent de conduire un quadricycle lourd à moteur. Les permis moto (A, A1, A2, A3) délivrés avant le 19 janvier 2013 autorisent la conduite d’un quad lourd.

• Quads et SSV T1, T2, T3
  Le conducteur doit être âgé de 18 ans minimum et être titulaire du permis B. Exceptionnellement, dans le cadre d’une exploitation agricole et pour les déplacements liés aux travaux agricoles, ces engins n’imposent pas d’être titulaire d’un permis de conduire mais le conducteur doit être âgé d’au moins 16 ans. Le véhicule doit alors être équipé d’une plaque d’identification avec le numéro de l’exploitation, d’un gyrophare orange et d’un disque de limitation de vitesse « 40 » à l’arrière.

Quid des quads non-homologués 

Ils ne nécessitent aucun permis de conduire, puisqu’ils ne peuvent pas être utilisés sur la voie publique (une voie publique est une voie ouverte à la circulation publique, cela comprend aussi les chemins). Leur utilisation est maintenant lourdement réglementée (décret 2009-911 du 27 juillet 2009).

Attention pour les mineurs de moins de 15 ans, ceux-ci ne peuvent utiliser un quad non-homologué que dans un environnement protégé (association sportive agréée).

Pour assurer un quad non-homologué, tous nos conseils ici.