La période estivale nous rappelle que le deux-roues motorisé est une fabuleuse machine à voyager. Avant de prendre la poudre d’escampette hors des frontières, un coup d’œil à la carte verte s’impose pour s’assurer que vous serez bien couvert sur votre lieu de villégiature.
C’est donc décidé, cette année vous allez parcourir l’Europe et ses virages à moto, voire vous aventurer plus loin sur le globe. Reste à savoir si vous serez assuré et sous quelles conditions. C’est toute la vocation du « système carte verte » créé en 1949 sur une recommandation de la Commission Économique pour l’Europe de l’ONU pour « faciliter la circulation internationale et garantir l’indemnisation des victimes d’accidents qui en découle ».
Où trouver l'information
Précaution indispensable avant de jouer les globe-trotters, lire sa carte verte. Au recto de celle-ci, vous trouverez la case 8 intitulée « validité territoriale » qui délivre de précieuses informations sur l’étendue de votre couverture. Vous y trouverez une liste de pays identifiés par des codes (BG pour Bulgarie, HR pour Croatie, etc.), dont le détail figure au verso dans la rubrique « nom et adresse des bureaux ». Dans l’ensemble de ces pays, exception faite de ceux dont le code est barré, vous bénéficiez, en cas de sinistre, des mêmes garanties que sur le territoire national. Selon la formule souscrite, vous serez donc couvert en responsabilité civile, pour le vol, voire en tous risques.
Prudence élémentaire
Sandrine Gabriel, référente sinistres internationaux à la Mutuelle des Motards apporte toutefois une précision : « En cas d’accident, à de rares exceptions près, c’est toujours la loi du pays dans lequel a eu lieu le sinistre qui s’applique. Cela peut générer une certaine incompréhension chez les motards français habitués à notre droit national très protecteur par rapport à celui de nos voisins. » Pour éviter toute déconvenue, notre interlocutrice conseille également d’éviter de remplir un constat et de signer un quelconque document rédigé dans une langue qu’on ne comprendrait pas. « Après avoir relevé les coordonnées du tiers impliqué, il vaut mieux remplir uniquement sa propre partie du constat et l’envoyer à son assureur qui se chargera de se mettre en relation avec celui de la partie opposée. »
Supplément "assurance frontière"
Le fait que la case d’un pays soit barrée sur la carte verte (comme la Russie à la Mutuelle des Motards) signifie que vous n’êtes pas couvert au titre de la responsabilité civile. Cela ne vous interdit pas d’y poser vos roues à condition toutefois de souscrire préalablement une Assurance frontière. Vous pouvez le faire en France avant votre départ ou directement en arrivant à la douane du pays concerné. Son tarif est réglementé : 175 € pour 30 jours, 430 € pour 90 jours. Le consulat ou l’ambassade du pays peut également vous renseigner sur ce sujet, tout comme le BCF (Bureau Central Français). Il s’agit de l’association chargée de la gestion du système « carte verte ».
Assistance à la personne illimitée à l'étranger
Sachez enfin que pour tous vos déplacements à l’étranger, la Mutuelle des Motards a une particularité bienvenue. Son assistance à la personne a une territorialité beaucoup plus étendue que celle de la seule carte verte et vous couvre même si vous n’êtes pas à moto. Traditionnellement associée aux contrats habitation, cette couverture est intégrée aux contrats deux-roues à la Mutuelle. Ainsi, si vous tombez malade en Asie du Sud-Est, où vous vous serez probablement rendu en avion, vous pouvez parfaitement solliciter Inter Mutuelle Assistance pour obtenir des médicaments, voire un rapatriement. Bien vu !